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    Votre sortie se fait après accord médical. Pour optimiser les conditions de sortie et la poursuite éventuelle des soins à domicile ou dans une autre structure, la préparation de sortie est réalisée en collaboration avec :
    – Le patient et/ou son entourage.
    – Le médecin traitant et/ou les prestataires libéraux et/ou un autre établissement.

    Les formalités

    Documents nécessaires

    Votre sortie a été décidée par le médecin. Si vous souhaitez un bulletin de situation, présentez-vous au service des Admissions qui procédera à son édition et qui complétera le cas échéant votre dossier administratif.

    Le montant du forfait journalier peut vous être réclamé ainsi qu’éventuellement le montant du ticket modérateur. Veuillez conserver les justificatifs de paiement, pour un éventuel remboursement par votre mutuelle.

    Une lettre de sortie, éventuellement une ordonnance et un rendez-vous ultérieur, vous seront remis dans le service. N’hésitez pas à demander au personnel médical ou soignant les informations complémentaires dont vous auriez besoin.

    Le transport sanitaire

    Règles à respecter

    La prescription doit toujours être établie par un médecin et avant le transport, sauf cas d’urgence.
    Le médecin choisit le mode de transport adapté à votre état de santé selon un référentiel obligatoire.

    transport sanitaire

     

     

     

     

     

     

     

     

    › Dès votre entrée dans une unité de soins, vous pouvez indiquer les modalités de votre sortie :

    1. Un proche peut vous ramener à votre domicile : communiquer le nom de la personne et ses coordonnées au personnel du service.

    2. Sinon et si vous répondez aux critères permettant d’être remboursé :
    Vous pouvez faire appel au transporteur de votre choix et le communiquer au personnel du service.
    Dans le cas contraire, le service fera appel à une société de transport via la plateforme de transport sanitaire de l’établissement.

    POUR INFO

    › En Véhicule Sanitaire Léger ou en taxi conventionné, le transport simultané de plusieurs usagers est autorisé.

    ATTENTION : Vos frais de transport sanitaire ne sont pas tous remboursés. L’Assurance Maladie ne peut les prendre en charge que sur prescription médicale et sous certaines conditions.
    Ex : Si vous êtes pris en charge à 100% (ALD) pour une pathologie chronique, le remboursement du transport par la CPAM devra être en rapport avec votre pathologie chronique.

    Si vous n’êtes pas couvert à 100% dans le cadre d’un retour à domicile, certaines mutuelles peuvent prendre en charge la part de l’assuré.

    › Nous vous conseillons de vous renseigner au préalable sur les conditions de prise en charge de votre transport avant toute demande de transport sanitaire :
    Pour en savoir plus : www.ameli.fr espace « Assurés » puis « Remboursements > Ce qui est remboursé »

    Si vous utilisez votre véhicule personnel ou un transport en commun vous pouvez vous faire rembourser :

    Déclarez vos frais de transport sur www.mrs.beta.gouv.fr : renseignez votre trajet, prenez en photo vos justificatifs (prescription médicale, ticket de métro, de bus, de parking, titre de transport, facture acquittée…) et soumettez votre demande en ligne à la CPAM. Vous serez payé en moins d’une semaine.

    A défaut, adressez à la CPAM le formulaire S3140 : « Demande de remboursement des frais de transports pour motif médical en véhicule personnel et/ou transports en commun » accompagné des mêmes justificatifs.