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COMITE D’ETHIQUE : MISSIONS ET DOMAINES D’intervention

Le Centre Hospitalier de Roubaix s’est doté d’un comite d’éthique.

OBJET ET MISSIONS

Le Comité a pour but de réfléchir, échanger, informer sur toute question concernant l’éthique hospitalière. Il peut participer à l’organisation de sessions de formation. Il contribue à l’affirmation d’une culture éthique au sein de l’établissement.

Les membres du Comité conduisent leurs réflexions en intégrant les diverses sources de l’éthique ainsi que les droits de l’homme.

Le Comité prend en compte les travaux de la Sous-Commission de la CME qui traite de l’Ethique Médicale.

ATTRIBUTIONS (ACTIVITES ET DOMAINES)

Activités

Discussion de cas

Dans le cadre de la vie hospitalière, certaines situations conduisent à se poser des questions d’ordre éthique.

Le Comité peut être interrogé à propos de situations individuelles par des personnes participant au fonctionnement de l’institution.

Les modalités de cette sollicitation sont précisées ci-dessous au paragraphe 6.14. Saisine du Comité.

Problème d’ordre général et choix institutionnels

Outre les analyses de situations particulières, le Comité peut traiter de questions plus générales ainsi que des choix institutionnels donnant lieu à des questionnements éthiques. Il peut formuler des propositions à ce sujet.

L’information et la formation

Concernant les travaux effectués, le Comité donne des informations à toute personne intéressée, à l’exclusion de toute donnée à caractère nominatif.

Il fournit des renseignements concernant les publications, la documentation et la sitographie spécialisées dans le domaine éthique.

Des formations pourront être organisées pour les personnes ou les groupes qui en feront la demande.

Débats publics

Des débats pourront avoir lieu lors de rencontres avec le public.

Ils pourront s’inscrire dans le cadre des espaces de réflexion éthique créés au niveau régional ou interrégional conformément à la loi n° 2004-800 du 06 août 2004 relative à la bioéthique.

Domaines

Le Comité peut faire porter sa réflexion sur toutes les activités de l’hôpital :

-  les soins,

-  l’innovation,

-  la recherche,

-  les rapports entre les personnes, y compris au sein des équipes,

-  les choix et orientations institutionnels,

CORRESPONDANTS DU COMITE D’ETHIQUE

(Janvier 2010)